Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BARTON
Numéro de dépôt :
1495998
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1998
Présentation de la marque BARTON
Déposée le 27 octobre 1988 par SAGEP (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTON est expirée depuis le 27 octobre 1998.
SAGEP (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15